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Navigation: Notes de frais > Configurer le module Notes de frais > Configurer les plans comptables

Configurer les règles d'application et de récupération des taxes

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Barre de menus : Configuration

Menu : Notes de frais > Gestion des plans comptables

Les règles d'application et de récupération des taxes permettent de déterminer les aspects suivants pour chaque nature de frais du plan comptable :

•si les dépenses réclamées pour cette nature de frais sont taxables ou non;

•si les taxes peuvent être récupérées auprès des institutions gouvernementales et à quel pourcentage.

Astuce

Note : Si une dépense est faite pour une nature de frais pour laquelle aucune règle d'application et de récupération de taxe n'a été configurée, l'écran de la dépense n'affichera pas les champs de taxes.

Ajouter une règle d'application et de récupération des taxes

1.Choisir Notes de frais > Gestion des plans comptables dans la barre de menus Configuration.

2.Accéder au plan comptable de votre choix.

3.Cliquer l'onglet Natures de frais et application des taxes.

4.Cliquer Ajouter.

5.Saisir les informations sur la règle d'application et de récupération des taxes.

Champ

Description

Actif

À l'ajout d'une règle d'application et de récupération des taxes, cette case est cochée. Conserver le statut Actif.

Au besoin, vous pouvez désactiver des règles d'application de récupération des taxes si elles deviennent désuètes avec le temps.

Nature de frais

Sélectionner la nature de frais pour laquelle s'applique cette règle d'application et de récupération des taxes.

Le système affiche les natures de frais qui répondent aux conditions suivantes :

•les natures de frais doivent avoir été associées à un compte de charges dans le plan comptable;

•aucune règle d'application ou de récupération de taxe ne doit avoir été créée pour ces natures de frais.

Description

Saisir toutes les données requises dans ce champ texte.

Les informations saisies dans ce champ ne sont pas affichées dans les notes de frais. Elles peuvent être utiles pour saisir des commentaires destinés aux gestionnaires qui consulteront la règle d'application et de récupération des taxes.

La nature de frais est taxable

Cocher cette case si les dépenses associées à cette nature de frais sont taxables.

Si la case La nature de frais est taxable est cochée, sélectionner la configuration de taxe qui doit être appliquée.

Les taxes sont récupérables

Cocher cette case si les taxes payées sur les dépenses associées à cette nature de frais peuvent être récupérées (en tout ou en partie).

Si la case Les taxes sont récupérables est cochée, saisir le pourcentage des taxes qui peut être récupéré.

Calcul automatique de la taxe

Cocher cette case si la taxe doit être calculée automatiquement dans l'écran des dépenses monétaires.

Permettre la modification de la taxe par le déclarant

Si la case Calcul automatique de la taxe est cochée, indiquer si le déclarant (c'est-à-dire l'employé qui soumet ses notes de frais) peut modifier ou non le montant de de taxe qui est calculé automatiquement.

•Cocher cette case si le déclarant peut modifier la taxe qui est calculée automatiquement dans l'écran des dépenses monétaires.

•Ne pas cocher cette case si la taxe calculée automatiquement qui est visible dans le champ Montant TTC (Toutes taxes comprises) doit est affiché en Lecture seule.

6.Cliquer Enregistrer pour sauvegarder la règle d'application et de récupération des taxes ou Enregistrer et ajouter pour sauvegarder la règle d'application et de récupération des taxes, puis ajouter une nouvelle occurrence.

Importer des règles d'application et de récupération des taxes d'un autre plan comptable

Au besoin, vous pouvez importer les règles d'application et de récupération des taxes d'un autre plan comptable, puis apporter les modifications requises.

1.Choisir Notes de frais > Gestion des plans comptables dans la barre de menus Configuration.

2.Accéder au plan comptable de votre choix.

3.Cliquer l'onglet Natures de frais et application des taxes.

4.Cliquer Importer.

5.Sélectionner le plan comptable à partir duquel les règles d'application et de récupération de taxes doivent être importées.

6.Cliquer Importer.

Résultat : Les règles d'application et de récupération définies dans le plan comptable source sont importées dans le plan comptable cible.

Modifier une règle d'application et de récupération des taxes

Au besoin, vous pouvez modifier les règles d'application et de récupération des taxes d'un plan comptable, par exemple, si une nouvelle nature de frais est ajoutée.

1.Choisir Notes de frais > Gestion des plans comptables dans la barre de menus Configuration.

2.Accéder au plan comptable de votre choix.

3.Cliquer l'onglet Natures de frais et application des taxes.

4.Apporter les modifications requises.

5.Cliquer Enregistrer pour sauvegarder la règle d'application et de récupération des taxes.

Désactiver une règle d'application et de récupération des taxes

Vous pouvez désactiver une règle d'application est de récupération des taxes afin d'empêcher l'employé de déclarer des dépenses sur cette nature de frais.

Lorsqu'une règle d'application et de récupération taxes est inactive, même si la nature de frais est présente dans un modèle de notes de frais, la nature de frais ne sera pas accessible pour les utilisateurs.

1.Choisir Notes de frais > Gestion des plans comptables dans la barre de menus Configuration.

2.Accéder au plan comptable de votre choix.

3.Cliquer l'onglet Natures de frais et application des taxes.

4.Accéder à la règle d'application et de récupération des taxes de votre choix.

5.Décocher la case Active.

6.Cliquer Enregistrer pour sauvegarder la règle d'application et de récupération des taxes.

Supprimer une règle d'application et de récupération des taxes

Vous pouvez supprimer une règle d'application et de récupération des taxes, par exemple, si elle a été ajoutée par erreur.

Attention

Attention : Vous ne pouvez pas supprimer une règle d'application et de récupération des taxes pour une nature de frais donnée, si cette nature de frais a été liée à une règle de base ou une règle avancée dans les modèles de notes de frais du plan comptable.

1.Choisir Notes de frais > Gestion des plans comptables dans la barre de menus Configuration.

2.Accéder au plan comptable de votre choix.

3.Cliquer l'onglet Natures de frais et application des taxes.

4.Cocher la case de la règle d'application et de récupération des taxes qui doit être supprimée.

5.Cliquer Supprimer.

Résultat : Un avertissement s'affiche.

6.Cliquer OK.

Résultat : La règle d'application et de récupération des taxes est supprimée.

Voir aussi...

Configurer les comptes de charges

Configurer les comptes de tiers

Configurer les comptes de taxes

Configurer les modèles de notes de frais

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