Mesures correctives et anomalies

Dans certains dossiers (rapport d'accident de travail, risque (avec ses évaluations et suivis), exposition accidentelle à un produit chimique, exposition à l'amiante, exposition aux rayonnements ionisants) le gestionnaire peut décrire diverses anomalies, ainsi que les mesures correctives implantées afin de réduire les risques d'accident.

Note : Pour visualiser l'ensemble des mesures correctives (peu importe leur origine, c'est-à-dire rapport d'accident de travail, risque, exposition accidentelle à un produit chimique, exposition à l'amiante, exposition aux rayonnements ionisants), vous pouvez consulter le registre des mesures correctives.

Où puis-je ajouter une mesure corrective?

Note : Il s'agit également d'un suivi de dossier standard qui peut être ajouté aux écrans utilisateurs de type Événement associé à une structure administrative.

Risques

Dossier	Menu réservé à ce type de dossier	Gestion express
Risques, évaluations et suivis
Exposition accidentelle à un produit chimique
Exposition à l'amiante
Exposition aux rayonnements ionisants

Santé et Sécurité

Événement	Menu réservé à ce type d'événement	Gestion express
Rapport d'accident de travail

Comment puis-je ajouter une mesure corrective?

1.À partir du rapport d'accident de travail, de l'écran Risque, évaluations et suivis, de l'exposition accidentelle :

•Cliquer Ajouter dans la fenêtre flottante Suivi de dossier.

•Choisir Mesures correctives et anomalies dans la fenêtre contextuelle.

Résultat : La fenêtre de définition des mesures correctives et anomalies s'affiche à l'écran.

Fenêtres flottantes secondaires

Fenêtre flottante

Utilisation

Informations sur l'événement

Affiche le numéro et la date de l'événement, ainsi que le nom de l'employé et du niveau de structure (Etablissement). Cette fenêtre s'affiche uniquement dans le rapport d'accident.

Photo associée

Permet d'ajouter une photographie qui aurait été numérisée au préalable. Cliquer Sélectionner une photo, puis cliquer Parcourir pour choisir l'emplacement du fichier sur votre ordinateur ou votre réseau.

Documents associés

Permet de joindre des documents au dossier de l'anomalie (par ex. le rapport d'un chef d'équipe ou d'un responsable de la santé et sécurité).

Informations sur le risque

Cette fenêtre s'affiche uniquement si la mesure corrective a été ajoutée en suivi de dossier d'un risque. Vous y trouverez la structure d'unité de travail, l'unité de travail dans laquelle le risque a été créé, ainsi que le nom du risque.

Plans d'action associés

Cette fenêtre s'affiche uniquement si la mesure corrective a été ajoutée en suivi de dossier d'un risque et qu'elle fait partie d'un plan d'action. Vous y trouverez la date de début et de fin de la campagne de prévention dans laquelle cette mesure corrective est listée dans un plan d'action.

État

Cette fenêtre s'affiche uniquement si la mesure corrective a été ajoutée en suivi de dossier d'un risque et qu'elle fait partie d'un plan d'action. Vous y trouverez :

•l'état de cette mesure corrective dans le plan d'action;

•le mode du plan d'action qui peut varier en fonction des rapports que vous avez produits dans le plan d'action.

Si des rapports de type Plan d'action prévisionnel ou Plan d'action réalisé ont été produits, des restrictions d'utilisation s'appliquent dans la mesure corrective et elles sont décrites dans cette fenêtre pour vous rappeler les actions que vous pouvez effectuer ou non.

2.Saisir les données requises dans la mesure corrective.

Champ

Utilisation

Date de la demande *

Saisir la date à laquelle la demande a été enregistrée dans le système.

Cette date peut générer une note automatique à l'agenda.

Application de la mesure

Préciser comment la mesure sera implémentée (Temporaire ou Permanent).

Description de la situation à corriger

Saisir une description de l'anomalie.

Cause immédiate

Sélectionner la cause immédiate de cette anomalie. Ces causes sont définies dans la table de codes de sélection Cause immédiate (Mesure corrective) (code CI).

Attention : Ce champ est uniquement visible dans la mesure corrective ajoutée dans l'accident de travail. Il n'est pas présent lorsque la mesure corrective est ajoutée en suivi de dossier d'un risque.

Cause fondamentale

Sélectionner la cause fondamentale de cette anomalie. Ces causes sont définies dans la table de codes de sélection Cause fondamentale (Mesure corrective) (code CF).

Description de la mesure

Saisir une description de la mesure corrective.

Priorité

Ces priorités sont définies dans la table de codes de sélection Priorité (Mesure corrective et anomalie) (code XAT).

Responsable de la mesure

Choisir le responsable de cette mesure corrective parmi les employés.

Date limite pour compléter la mesure

Saisir la date limite fixée pour l'implantation de cette mesure corrective.

Cette date peut générer une note automatique à l'agenda.

Date de début d'implantation

Saisir la date à laquelle l'implantation a commencé.

Cette date peut générer une note automatique à l'agenda.

Date de fin d'implantation

Saisir la date à laquelle l'implantation de cette mesure corrective a réellement été terminée.

Cette date peut générer une note automatique à l'agenda.

Pourcentage d'avancement

Préciser le pourcentage d'avancement requis concernant l'implantation de la mesure corrective.

•Déplacer le curseur horizontal. Le pourcentage correspondant s'affiche automatiquement.

•Saisir le pourcentage requis. Le curseur horizontal se repositionne automatiquement.

Temps passé sur la mesure

Saisir le temps de travail requis pour cette mesure corrective.

Coût estimé et Coût réel

Saisir le coût estimé de cette mesure corrective.

Saisir le coût réel de cette mesure corrective.

Date d'abandon

Saisir la date à laquelle l'implantation de cette mesure a été abandonnée, par exemple en raison d'un changement technologique.

Cette date peut générer une note automatique à l'agenda.

Note : Si la mesure corrective est ajoutée en suivi de dossier d'un risque, la saisie d'une date d'abandon fait en sorte que cette mesure corrective sera toujours masquée dans le plan d'action ajouté dans une campagne de prévention.

Raison de l'abandon

Saisir la raison qui explique l'abandon de la mesure.

3.Si le suivi de dossier a été ajouté à partir d'un risque et que l'option Oui a été sélectionnée pour Ce risque est régi par la loi sur la pénibilité, sélectionner le thème sur la pénibilité.

4.Cliquer Enregistrer pour sauvegarder la mesure corrective et anomalie.

5.De retour dans le dossier initial (rapport d'accident de travail, risque), cliquer Enregistrer pour le sauvegarder.

Est-ce que certains champs de la mesure corrective ont une incidence sur d'autres écrans ou fonctionnalités dans SIGMA-RH.net?

Oui. Portez une attention particulière aux champs suivants lorsque vous remplissez la mesure corrective.

		Utilisation
Champs	Sert de déclencheur pour les notes automatiques	Sert de filtre dans le registre des mesures correctives. Assurez-vous d'y saisir les données appropriées pour faciliter la recherche dans le registre.	Génère une alerte de type Prioritaire dans le risque ou le registre des mesures correctives lorsque la mesure corrective est en retard sur la date limite pour compléter la mesure.	Génère une alerte de type Avertissement dans le risque ou le registre des mesures correctives lorsque la mesure corrective ne comporte aucune date de fin d'implantation.	Détermine l'état de l'échéancier dans le registre des mesures correctives	Sert lors de l'impression du document unique et des rapports des plans d'action de la campagne de prévention.
Date de la demande
Date limite pour compléter la mesure
Date de début d'implantation
Date de fin d'implantation
Date d'abandon
Priorité
Responsable de la mesure
Pourcentage d'avancement

Voir aussi...

Ajouter un événement à un employé

Rapports d'accidents de travail

Gérer les risques, leurs évaluations et leurs suivis à partir du registre

Gérer les documents uniques

Moyen de prévention en place

Équipement de protection

Évaluation

Gérer les expositions accidentelles à un produit chimique

Gérer les expositions à l'amiante

Gérer les expositions aux rayonnements ionisants