Lors de l'ajout d'une projection de cotisation AT/MP, le système reporte automatiquement :
•les paramètres officiels fixés par la réglementation, si ceux-ci sont disponibles pour l'année de tarification choisie dans la projection (SIGMA-RH France SARL se charge d'importer dans SIGMA-RH.net ces paramètres officiels lorsqu'ils sont disponibles);
•la masse salariale (si celle-ci a été saisie pour les années antérieures).
Lorsque les paramètres officiels ne sont pas encore connus (par exemple, si en 2015 vous faites une projection pour 2017), vous pouvez importer les paramètres d'une année antérieure ou saisir vous-même les paramètres. Par la suite, vous pouvez modifier ces informations afin de saisir des paramètres simulés.
Les paramètres officiels sont identifiés par l'icône 
, tandis que les paramètres simulés sont identifiés par l'icône 
.
Si vous modifiez une projection existante, vous pouvez mettre à jour les paramètres, par exemple si les paramètres officiels n'étaient pas connus au moment de la création de la projection, mais qu'ils le sont maintenant.
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Note : Lors de l'ajout ou de la modification d'une projection de cotisation, vérifiez attentivement l'effectif, car cette valeur définit le type de taux utilisé dans les calculs.
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1.Choisir Cotisation > Projection de cotisation AT/MP dans la barre de menus RH Global. 2.Accéder à la projection de cotisation appropriée. 3.Dans la fenêtre flottante principale Paramètres pour le calcul de la cotisation, vérifier et saisir, au besoin, les informations figurant dans la section Votre type de taux.
Effectif
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Type de taux
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Explications
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0 à 19 employés
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Collectif
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Le système n’effectue aucun calcul dans ce cas. Le message d'erreur suivant s'affiche lors de l'enregistrement de la projection : « Votre effectif nous indique que vous êtes au taux collectif de votre code de risque. Vous n'avez donc pas besoin d'effectuer de calcul pour déterminer votre taux. Si l'information actuelle sur votre effectif est erronée, veuillez indiquer le bon nombre au niveau de l'effectif dans le tableau 'Votre type de taux'. »
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20 à 149 employés
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Mixte
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Lorsque le calcul est au taux mixte, il faut saisir un paramètre supplémentaire dans la colonne Taux collectif.
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150 employés ou plus
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Individuel
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Aucune autre information n'est requise.
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1.Choisir Cotisation > Projection de cotisation AT/MP dans la barre de menus RH Global. 2.Accéder à la projection de cotisation appropriée. 3.Dans la fenêtre flottante secondaire Liens utiles, cliquer Récupérer les paramètres d'une année antérieure. 4.Sélectionner l'année pour laquelle les paramètres doivent être récupérés. 5.Cocher les paramètres qui doivent être récupérés.
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Note : Les masses salariales peuvent être majorées automatiquement d'un pourcentage donné, ce qui vous évitera d'effectuer des calculs supplémentaires dans les paramètres simulés.
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6.Cliquer Importer. Résultat : Les paramètres sélectionnés sont importés dans la projection de cotisation. Comme il ne s'agit pas des paramètres officiels fixés par la réglementation, ces informations sont identifiées par l'icône .
7.Saisir les paramètres simulés identifiés par l'icône . |
1.Choisir Cotisation > Projection de cotisation AT/MP dans la barre de menus RH Global. 2.Accéder à la projection de cotisation appropriée. 3.Dans la fenêtre flottante principale Paramètres pour le calcul de la cotisation, saisir les données appropriées dans les paramètres simulés identifiés par l'icône . |
1.Choisir Cotisation > Projection de cotisation AT/MP dans la barre de menus RH Global. 2.Accéder à la projection de cotisation appropriée. 3.Dans la fenêtre flottante secondaire Liens utiles, cliquer Sauvegarder les paramètres simulés. 4.Cocher les paramètres qui doivent être sauvegardés. 5.Cliquer Enregistrer. Résultat : Les paramètres sélectionnés sont sauvegardés pour réutilisation future. Les paramètres sauvegardés seront récupérables par toutes les projections pour cette année de tarification tant que les paramètres officiels ne seront pas connus.
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Au besoin, vous pouvez mettre à jour les paramètres du calcul dans les cas suivants :
•Les données officielles n’étaient pas encore connues au moment de la création de la projection sont maintenant connues. •La valeur d’un des paramètres officiels ou simulés a changé depuis le dernier enregistrement.
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Attention : Le bouton Mettre à jour les paramètres du calcul est grisé si tous les paramètres sont à jour.
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1.Choisir Cotisation > Projection de cotisation AT/MP dans la barre de menus RH Global. 2.Accéder à la projection de cotisation appropriée. 3.Dans la fenêtre flottante principale Paramètres pour le calcul de la cotisation, cliquer Mettre à jour les paramètres du calcul. Résultat : Les paramètres sont mis à jour.
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Voir aussi...
Processus d'utilisation des projections de cotisations AT/MP
Ajouter une projection de cotisation
Gérer les simulations se rapportant au nombre d'AT/MP
Gérer les simulations se rapportant à la cotisation pour la pénibilité
Gérer et imprimer le résultat des calculs de la cotisation
Modifier une projection de cotisation existante
Visualiser des graphiques sur les projections de cotisations
Copier une projection de cotisation
Supprimer une projection de cotisation
